MENTIONS LÉGALES

L’association Choco’Vanille publie le site byoulexperience.fr conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site byoulexperience.fr est édité par l’association Choco’Vanille, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la sous-préfecture de Bonneville le 6 avril 2026.

Numéro RNA : W742009004
Siège social : 8 Impasse des Près Montfort, 74190 Passy
Email : byoulexperience@gmail.com
Téléphone : 06 86 90 22 06 / 06 08 55 47 76
Représentantes légales : Corane RUBAT (Présidente) et Marine RUBAT (Co-présidente, Trésorière)

2. Directeur de la publication

Corane RUBAT, Présidente de l’association Choco’Vanille, assure la direction de la publication du site byoulexperience.fr.

3. Hébergement

Le site byoulexperience.fr est hébergé par :

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : hostinger.fr/contact

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site byoulexperience.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de l’association Choco’Vanille, sauf mention contraire. Toute reproduction, modification ou exploitation de ces contenus sans autorisation écrite préalable constitue une contrefaçon.

5. Liens hypertextes

Le site byoulexperience.fr peut contenir des liens vers des sites tiers (HelloAsso, réseaux sociaux, etc.). L’association Choco’Vanille ne contrôle pas ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les conséquences de leur utilisation.

6. Limitation de responsabilité

L’association Choco’Vanille s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site byoulexperience.fr, sans garantir l’absence d’erreur ou d’omission. L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, y compris en cas d’indisponibilité temporaire ou d’interruption du service.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.